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Délibérations

Délibérations

30 résultats pour la valeur "11/06/2010" du filtre Date de séance

COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT MENEES AU CAMEROUN ET AU SENEGAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 3 À LA CONVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION POUR LE PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DÉPARTEMENTALE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT LES ACTIONS EN FAVEUR DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DÉPARTEMENTAL D'AIDE À L'ÉLECTRIFICATION OPÉRATIONS "AU COUP PAR COUP" - 2ÈME LISTE - PROGRAMME C221

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION PRIX BARTHOLDI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DE TRANSPORT ADAPTE POUR LES LIGNES REGULIERES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL AU DISPOSITIF D'EVALUATION DES BESOINS ET D'ELABORATION DES PLANS D'ACTIONS PERSONNALISES (PAP) DES RETRAITES RELEVANT DE LA CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE (CRAV). SIGNATURE D'UN AVENANT N° 1 A LA CONVENTION.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALES RÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION PLURIANNUELLE 2010-2012 ET CONVENTION ANNUELLE 2010 PROGRAMMES C233 ET C733

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGE RENE CASSIN A CERNAY CREATION D'UN PREAU, RESTRUCTURATION DE L'ATELIER EN SALLE D'EVOLUTION SPORTIVE ET REAMENAGEMENT DU GARAGE A VELOS - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF (A.P.D.) -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE À L'ÉLECTRIFICATION FONDS D'AMORTISSEMENT DES CHARGES D'ÉLECTRIFICATION (FACE) PROGRAMMES "ENVIRONNEMENT", "PRINCIPAL" ET "SECURISATION" ET SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES COMPLEMENTAIRES (C221 - CHAPITRE 204)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE-ALSACE POUR 33 LOGEMENTS À WITTELSHEIM ET 16 LOGEMENTS À BERGHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C741 PARTENARIAT 2010 AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROJET GEPROVAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONCOOPERATION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA REPUBLIQUE DU CANTON DU JURAUN PARTENARIAT A DEVELOPPER EN MATIERE ECONOMIQUE ET TOURISTIQUEPOINT D'ETAPE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX CENTRES DE VACANCES ET DE LOISIRS - "LA FERMERAIE - ASSOCIATION ODCVL" À LUTTENBACH-PRES-MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL DANS LES INSTANCES DE L'AGENCE REGIONALE DE SANTE (ARS).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E 758 ET E 658 LANGUE ET CULTURE REGIONALES CONCOURS DE REPORTAGES AUDIO-VISUELS FAVORISANT UNE TRANSMISSION INTERGENERATIONNELLE DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ALSACIENNES ANNEE SCOLAIRE 2010/2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E252) : INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE ANNEE 2010 (DEUXIEME LISTE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECENTRALISATION TRANSFERT DES SERVICES DE L'ETAT - MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER AVENANT DE SOLDE A LA CONVENTION RELATIVE AUX INDEMNITES DE SERVICE FAIT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELS TROISIEME PROGRAMMATION POUR 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES, ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE MUNSTER CONCERNANT LE PROJET RELATIF A LA MAISON DU MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION POLONAISE DU 27 AU 30 JUIN 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/06/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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